Conditions générales de vente :

Tous nos prix s’entendent H T / T.V.A en sus.
- 5.5 % pour les produits emportés ou livrés,
-19.6 % pour ceux avec prestations traiteur, services, matériels et boissons.

Pour les particuliers, les devis seront indiqués en T.T.C, avec indication du taux
de T.V.A.
Nos prix sont révisables en fonction de l’augmentation des matières premières, énergies et taxes.

Nous ne pratiquons pas de droit de bouchon. La location pour refroidissement
des boissons est facturée sur la base de la location d’un véhicule réfrigéré :100 € par jour et 150 € le week- end en fonction des quantités.

Un acompte de 30 % du montant de la facture est demandé pour officialiser la signature du contrat, sauf accord préalable des deux parties.

Lors de la signature du contrat, le nombre approximatif de convives doit être stipulé.

Le nombre définitif doit être confirmé par courrier, fax ou téléphone au plus tard 5 jours avant la prestation.

La facturation se fera en fonction du nombre définitif et pourra être modifié si le
nombre augmentait ou diminuait sous réserve de l’acceptation de M. Molostoff traiteur .

En cas d’annulation complète de la commande, une indemnité sera exigée à raison de :

75.00 € pour frais de dossier, et 10 % de la valeur globale de la commande, si l’annulation intervient deux semaines avant la date de la réception, ou 100 % de la valeur globale de la commande, si l’annulation intervient la veille ou le jour même de la réception.

En cas de litige quelconque relatif à l’interprétation, l’exécution ou la rupture du contrat de vente, seul le tribunal de NIMES sera compétent.

Les présentes conditions de services sont réputées acceptées par nos clients sans réserve ni exception.